Modalités D’Utilisation
[ Pour les termes et conditions résidentiels, cliquez ici ]
En vous abonnant au service PBX hébergé, ParlezHauteVitesse ou liaison SIP vous devez respecter certaines modalités importantes concernant le service 9-1-1, lesquelles sont décrites dans l’annexe des services voix sur IP.
1. |
Définitions |
Les termes suivants ont la signification qui leur est donnée ci-dessous : |
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2. |
Services |
2.1 |
La présente entente signifie que vous acceptez de vous abonner aux services et que Primus accepte de vous fournir les services sous réserve des modalités de la présente entente. Vous pouvez vous abonner à des services supplémentaires de temps à autre, conformément aux modalités de la présente entente. Par souci de clarté, l’acceptation par courriel doit être considérée comme un élément de preuve contraignant vous permettant de conclure un contrat pour des services supplémentaires comportant des frais de service mensuels d’au plus cent dollars (100 $) avant taxes. |
2.2 |
Vous pouvez utiliser les services, l’équipement et les logiciels (tels que ces termes sont définis ci-dessous) uniquement à des fins commerciales légitimes. Vous devez utiliser en tout temps les services, l’équipement et les logiciels en conformité avec la présente entente, la Politique d’utilisation acceptable de Primus et toutes les lois applicables. |
3. |
Durée, Activation et Résiliation ou Suspension Des Services |
3.1 |
La présente entente devient un contrat qui vous lie dès sa signature. La durée d’un service commence à la date d’activation du service, telle qu’elle est établie par les dossiers de Primus (la « date d’activation »). |
3.2 |
À la fin de la durée initiale, la présente entente sera automatiquement renouvelée pour une ou plusieurs périodes successives d’un (1) an, sauf si elle est résiliée plus tôt conformément à la présente entente. Vous reconnaissez et acceptez que la date d’activation de votre service doit être fixée au moins deux jours ouvrables avant la date prévue. Le défaut de fournir à Primus un préavis d’au moins 48 heures pour tout changement concernant la date d’activation prévue peut entraîner des frais supplémentaires pour la fourniture du service, ce dont Primus vous avisera avant de fixer une nouvelle date d’activation. |
3.3 |
La présente entente peut être :
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3.4 |
Vous reconnaissez et convenez que la résiliation ou la suspension des services fournis en vertu de la présente entente pour quelque raison que ce soit n’élimine pas votre responsabilité de payer tous les frais et autres montants dus à Primus jusqu’à la date de résiliation ou de suspension sans aucune déduction ni aucun droit de compensation que ce soit. Vous reconnaissez et acceptez également que Primus se réserve le droit de facturer des frais de service et d’administration à la réactivation du service à la suite d’une suspension ou d’une résiliation. |
3.5 |
Si vous résiliez la présente entente sans respecter les modalités de l’entente, vous devrez verser à Primus, en guise de dommages-intérêts liquidés et non de pénalité, un montant égal à la somme de : a) soixante-quinze pour cent (75 %) des frais d’utilisation mensuels moyens de chacun des services (le cas échéant); b) soixante-quinze pour cent (75 %) des frais mensuels récurrents de chacun des services, multiplié par le nombre de mois restants de la durée alors en vigueur; c) la valeur de tout rabais accordé sur l’équipement indiquée dans l’entente; et d) tous les autres frais applicables indiqués dans l’entente. De plus, vous serez responsable de tous les autres frais que Primus, agissant de manière raisonnable, doit engager pour le reste de la durée alors en vigueur, notamment les frais d’installation, de retrait ou de location, et vous renoncez au remboursement de tous frais payés d’avance pour les services. |
4. |
Frais |
4.1 |
Vous êtes responsable de tous les frais associés à l’ensemble des services et vous acceptez de payer les tarifs et les frais de tous les services indiqués dans la présente entente, y compris les frais d’accès au système, les frais de service mensuels, les frais de restauration, les frais de temps d’antenne, les frais de transfert de données, les frais d’interurbain, les frais engagés pour la fourniture des services, ainsi que tous les autres frais engagés dans le cadre de l’utilisation de vos services, peu importe qui les a utilisés. |
4.2 |
Vous êtes l’unique responsable en cas d’utilisation frauduleuse ou non autorisée de vos services et devez acquitter les frais qui en découlent, quelle que soit la façon dont l’utilisation frauduleuse ou non autorisée a eu lieu. Reportez-vous aux clauses 7 et 8 des présentes pour connaître votre responsabilité en matière de protection et de sécurité en ce qui concerne : i) l’équipement et les logiciels; ii) l’équipement, les systèmes, les logiciels et les réseaux qui ne sont pas fournis par Primus; et iii) les codes d’accès, les mots de passe et les justificatifs d’identité. |
4.3 |
Primus se réserve le droit de modifier le tarif de tous les services moyennant un préavis de trente (30) jours. |
5. |
Facturation et Paiement |
5.1 |
Les frais fixes sont facturés chaque mois à l’avance et les autres frais sont facturés dans le mois courant. |
5.2 |
En plus des tarifs et des frais, les factures comprendront toutes les taxes provinciales et fédérales applicables, les intérêts sur les montants en souffrance et les frais administratifs supplémentaires pour les chèques refusés que vous êtes responsable d’acquitter en totalité. |
5.3 |
Les montants facturés sont exigibles dans les trente (30) jours suivant la date de facturation, sans aucun droit de déduction ou de compensation. Les intérêts s’accumuleront sur tous les montants en souffrance à un taux de 3,5 % par mois (taux composé annuel de 51,11 %) ou à tout autre taux que Primus peut fixer de temps à autre. Des frais administratifs supplémentaires s’appliquent aux chèques refusés. Vous êtes responsable de tous les coûts engagés par Primus pour recouvrer le montant des factures impayées, y compris les frais juridiques. |
5.4 |
Primus peut exiger un paiement immédiat dans des situations extrêmes, à condition de vous en avoir avisé et que le risque anormal de perte ait considérablement augmenté depuis la remise de cet avis, lorsque Primus, à sa seule discrétion, a des motifs raisonnables de croire qu’il existe une intention de fraude envers Primus. |
5.5 |
Contestations de montants facturés :
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5.6 |
Factures électroniques et paiements préautorisés :
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6. |
Crédit |
6.1 |
Comme condition préalable à la fourniture ou au maintien de la fourniture des services, vous :
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6.2 |
Malgré toutes les autres dispositions des présentes, vos frais impayés pour les services ne dépasseront en aucun temps votre limite de crédit en vigueur, à moins d’avoir reçu l’approbation préalable de Primus. |
7. |
Équipement et Logiciels |
7.1 |
Équipement et logiciels de Primus
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7.2 |
Équipement, systèmes, logiciels et réseaux non fournis par Primus
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8. |
Mots de Passe et Justificatifs D’identité |
8.1 |
En plus des alinéas 7.1.4 et 7.2.3, intégrés aux présentes par renvoi, vous êtes l’unique responsable de la création, de la sécurité et de la protection de tous les codes d’accès, mots de passe et justificatifs d’identité, le cas échéant, notamment ceux utilisés pour accéder à vos services, accéder aux logiciels mis à votre disposition par Primus afin de permettre l’accès aux services ou accéder à tout équipement, système, logiciel et réseau non fournis par Primus qui sont utilisés pour accéder à vos services. |
8.2 |
Il vous incombe entièrement d’assurer la sécurité et la protection de tous les codes d’accès, mots de passe et justificatifs d’identité, le cas échéant, notamment par l’utilisation de normes de sécurité robustes (codes d’accès, mots de passe et justificatifs d’identité uniques à chaque utilisateur, sans chiffres séquentiels ou en double, exempts de renseignements spécifiques à l’utilisateur comme des noms, coordonnées ou dates de naissance, entre autres, ou autrement évidents), la mise à jour régulière de tous les codes d’accès, mots de passe et justificatifs d’identité et l’adoption de normes qui surpassent les normes de sécurité minimales en tout temps. |
8.3 |
Vous assurerez la confidentialité des codes d’accès, mots de passe et justificatifs d’identité, le cas échéant. Si vous apprenez que des codes d’accès, mots de passe et justificatifs d’identité ont été volés, perdus ou utilisés de façon non autorisée, vous devez en aviser immédiatement Primus en composant le 1 888 501-8430. |
9. |
Accès Aux Installations |
Vous convenez de fournir à Primus (et à ses agents) l’accès à vos locaux, y compris à l’alimentation électrique et au soutien, à la demande raisonnable de Primus pour effectuer les travaux d’installation, d’entretien, d’inspection, de vérification et d’ajustement nécessaires à la fourniture des services. Aucun droit de colocalisation n’est accordé dans la présente entente à moins que ces droits ne soient énoncés dans une annexe distincte. Vous convenez d’accorder l’accès à vos locaux afin que Primus puisse reprendre ou retirer toute installation et tout équipement ayant été fournis pour la fourniture des services. |
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10. |
Confidentialité |
10.1 |
Conformément au présent article et à tout accord de non-divulgation conclu entre les parties, chaque partie assurera le niveau de confidentialité le plus strict pour tous les renseignements confidentiels de l’autre partie et les modalités de la présente entente, et ne divulguera ces renseignements à aucun tiers sans le consentement écrit préalable de l’autre partie, à moins que la loi ne l’exige. En plus de tout autre recours qu’une partie peut avoir, si une partie enfreint ces obligations de confidentialité, les parties conviennent que toute divulgation supplémentaire ou continue causera un préjudice irréparable à la partie non divulgatrice, laquelle aura droit à une injonction interdisant toute autre divulgation de tels renseignements confidentiels, en plus des dommages-intérêts pour une telle infraction, et la partie divulgatrice convient d’y consentir sans contestation. |
10.2 |
Nonobstant ce qui précède, vous autorisez Primus à divulguer des renseignements tels que votre nom, votre adresse et vos numéros de téléphone inscrits dans l’annuaire à des parties (telles que les fournisseurs sous-jacents) dans la mesure du nécessaire pour fournir les services, conformément à la Politique de confidentialité de Primus, qui peut être consultée à l’adresse https://www.primus.ca/business/fr/privacy-policy. |
11. |
Indemnisation |
VOUS ACCEPTEZ D’INDEMNISER, DE DÉFENDRE ET DE DÉGAGER DE TOUTE RESPONSABILITÉ PRIMUS, SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES, LES TRANSPORTEURS SOUS-JACENTS, LES ADMINISTRATEURS, LES DIRIGEANTS, LES EMPLOYÉS, LES AGENTS, LES CONCÉDANTS DE LICENCE ET LES FOURNISSEURS À L’ÉGARD DES RÉCLAMATIONS, PERTES, DÉPENSES, DOMMAGES ET COÛTS, Y COMPRIS LES FRAIS JURIDIQUES RAISONNABLES, DÉCOULANT DE L’UTILISATION DES SERVICES OU DE TOUTE VIOLATION DE LA PRÉSENTE ENTENTE ET DE TOUTE ANNEXE DE VOTRE PART, SAUF EN CAS DE NÉGLIGENCE OU D’INCONDUITE DE LA PART DE PRIMUS. LES DISPOSITIONS DU PRÉSENT ARTICLE DEMEURERONT EN VIGUEUR APRÈS LA RÉSILIATION DE LA PRÉSENTE ENTENTE. |
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12. |
Exonération Et Limitation De La Responsabilité |
12.1 |
Primus vous fournit les services, l’équipement et les logiciels « tels quels » et exclut toute garantie, expresse, implicite ou légale, notamment toute garantie de qualité marchande, de conformité à un usage particulier, de jouissance paisible, d’exactitude, d’intégration de systèmes ou relative aux droits de propriété. Il n’existe aucune garantie que les services, l’équipement et les logiciels fonctionneront sans erreur ou sans interruption. |
12.2 |
Primus décline toute responsabilité à l’égard des dommages, y compris les dommages-intérêts réels, directs, indirects, accessoires, particuliers, punitifs ou réparateurs, et des pertes de profits de quelque nature que ce soit, même si les dommages étaient prévisibles, découlant de la fourniture des services ou de la présente entente de quelque manière que ce soit. Votre recours exclusif et la responsabilité de Primus, le cas échéant, à l’égard des dommages-intérêts pour quelque cause que ce soit, ne peuvent excéder les frais récurrents du service touché que vous avez payés le mois précédant l’événement présumé ayant causé des dommages. Toute action judiciaire découlant de la présente entente doit être intentée dans l’année qui suit la naissance de la cause d’action. Aux fins du présent article, « Primus » s’entend de ses dirigeants, administrateurs, employés, agents et sociétés affiliées. |
12.3 |
NONOBSTANT LA GÉNÉRALITÉ DE CE QUI PRÉCÈDE, SI VOUS VOUS ABONNEZ À DES SERVICES DE PRIMUS QUI COMPORTENT L’ENREGISTREMENT D’ACTIVITÉS À L’ÉCRAN D’ORDINATEUR ET/OU DE CONVERSATIONS TÉLÉPHONIQUES INDIVIDUELLES PAR VOUS OU PAR VOS EMPLOYÉS OU AGENTS, LES LOIS RELATIVES AUX EXIGENCES EN MATIÈRE D’AVIS ET DE NOTIFICATION CONCERNANT UN TEL ENREGISTREMENT VARIENT D’UN GOUVERNEMENT À L’AUTRE, ET VOUS CONVENEZ QUE VOUS ÊTES ENTIÈREMENT RESPONSABLE DE RESPECTER TOUTES LES LOIS APPLICABLES. PRIMUS DÉCLINE EXPRESSÉMENT TOUTE RESPONSABILITÉ À L’ÉGARD DE VOTRE UTILISATION DES SERVICES DE PRIMUS POUR ENREGISTRER DES CONVERSATIONS. PAR LES PRÉSENTES, VOUS DÉGAGEZ ET INDEMNISEZ PLEINEMENT PRIMUS, DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, DE TOUTE RÉCLAMATION OU RESPONSABILITÉ À CET ÉGARD. |
13. |
Règlement Des Différends |
En cas de différend découlant de la présente entente, les parties doivent d’abord nommer deux représentants désignés qui tenteront de le régler. Lorsqu’un tel différend est jugé valable par Primus et qu’il ne peut être réglé dans un délai de trente (30) jours, les parties conviennent que le différend sera soumis à un arbitrage tenu à Toronto, en Ontario, conformément aux dispositions de la Loi de 1991 sur l’arbitrage de l’Ontario (https://www.ontario.ca/fr/lois/loi/91a17). Les parties conviennent également qu’il y aura trois arbitres (chaque partie nomme un arbitre et les deux arbitres ainsi nommés choisissent le troisième arbitre, qui présidera l’arbitrage). Les parties conviennent que les honoraires des arbitres et les autres dépenses liées à la tenue de l’arbitrage seront assumés à parts égales par les parties. Nonobstant le présent article, les parties peuvent convenir d’un commun accord de se retirer de l’arbitrage pour soumettre le différend aux tribunaux de la province de l’Ontario, comme le prévoit la clause 14.3 des présentes. |
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14. |
Dispositions Diverses |
14.1 |
Intégralité de l’entente – La présente entente constitue l’intégralité de l’entente conclue entre les parties concernant la fourniture des services, et elle annule et remplace toutes les ententes et déclarations antérieures, écrites ou orales, concernant la fourniture des services. En cas de contradiction entre les clauses d’un devis et les présentes modalités, les clauses du devis prévaudront. |
14.2 |
Modification – Vous pouvez uniquement modifier la présente entente principale par un accord écrit signé par un représentant autorisé de Primus. Cette entente principale peut seulement être modifiée par un signataire que Primus a autorisé et non par n’importe quel représentant, agent ou employé de Primus. |
14.3 |
Compétence – La présente entente est régie par les lois de l’Ontario et les lois applicables du Canada, et les parties conviennent d’être assujetties à la compétence exclusive des tribunaux de l’Ontario. |
14.4 |
Contractants indépendants – La présente entente ne peut être interprétée comme désignant l’une ou l’autre des parties en tant que partenaire ou représentant de l’autre partie ou comme créant une coentreprise dans la conduite des affaires ou autrement. |
14.5 |
Avis – Les avis ou autres communications requis ou autorisés en vertu de la présente entente doivent être présentés par écrit et remis en mains propres, par courriel ou par télécopieur à l’une ou l’autre des parties à la dernière adresse ou au dernier numéro de télécopieur que la partie visée a fourni par écrit. Les avis remis en personne entreront en vigueur à la date de remise et les avis transmis par télécopieur entreront en vigueur à la date de transmission, sous réserve d’obtenir une preuve de transmission imprimée. |
14.6 |
Force majeure – Primus ne sera responsable d’aucun manquement ou retard d’exécution causé par des facteurs indépendants de sa volonté, notamment les conflits de travail, les incendies ou autres sinistres, les conditions météorologiques ou catastrophes naturelles, les dommages aux installations ou la conduite d’un tiers. |
14.7 |
Cession – Vous ne pouvez pas céder la présente entente en tout ou en partie sans le consentement écrit préalable de Primus. Primus peut céder la présente entente à toute société affiliée ou filiale. La présente entente lie les parties et leurs successeurs et ayants droit respectifs et s’applique à leur profit. |
14.8 |
Divisibilité et renonciation – Si une disposition de la présente entente est jugée invalide ou non exécutoire par un tribunal compétent, cette disposition sera réputée dissociable des autres dispositions, lesquelles demeureront valides et exécutoires. Les clauses de la présente entente ne peuvent être annulées que par un accord écrit signé par les deux parties. Le fait que l’une ou l’autre des parties n’insiste pas pour que l’autre partie s’acquitte de ses obligations en vertu des présentes ne peut être interprété comme une renonciation à ce droit, à moins d’un accord écrit. |
- Révisé le 25 mai 2023 -